Plan du site

Présentation de CIBTP-NO

• Histoire
• Missions des Caisses
• Les congés payés des salariés du BTP
• Le chômage-intempéries
• Les autres missions
• Avantages
• Pour les salariés
• Pour les entreprises
• Contrôle
• Statuts et Règlement intérieur
• Circonscription
• Conseil d'administration

Réglementation

• Adhésion et cotisations entreprises
• Entreprises concernées
• Salariés à déclarer
• Assiettes des cotisations
• Assiette salaires bruts
• Assiette salaires plafonnés
• Cotisations obligatoires et assiettes retenues
• Congés payés
• O P P B T P
• Contribution O P P B T P Intérim
• Chômage-intempéries
• Autres cotisations
• Règlement des cotisations
• Régime mensuel
• Régime trimestriel
• Échéancier de cotisations
• Retards de déclaration ou de paiement
• Mode de paiement
• Attestations pour les entreprises adhérentes
• Cessation d’occupation de personnel
• Cessation temporaire
• Cessation définitive
• Cessation d’activité
• Congés des salariés
• Entrée et sortie de personnel
• Pour les entrées
• Pour les sorties
• Déclaration nominative annuelle (DNA)
• Liasse certificat de congés
• Liasse demande de paiement
• Etat récapitulatif des congés
• Ouverture du droit à congé
• Durée des congés
• Congés supplémentaires
• Les jours de fractionnement
• Les jours acquis par ancienneté
• Prise des congés
• L’ordre des départs en congés des salariés
• Prise du congé principal et de la 5ème semaine
• Prise des jours supplémentaires de fractionnement et d’ancienneté
• Décompte des jours de congés
• Montant des indemnités de congés
• Calcul des indemnités
• Calcul de la prime de vacances
• Règlement des indemnités de congés
• Vérification du certificat / demande de paiement
• Envoi de la demande de paiement
• Règlement par virement bancaire
• Attestation de paiement
• Indemnisation du chômage-intempéries
• Présentation générale
• Cotisation et abattement
• Déclaration d'arrêts et demande de remboursements
• Causes de l’arrêt de travail sur le chantier
• Décision d’arrêt
• Formalités
• Indemnisation des salariés
• Droit à l’indemnisation
• Montant de l’indemnité versé aux salariés
• Obligations des salariés
• Remboursements aux entreprises
• La Carte BTP d'identification professionnelle
• Présentation générale
• Modalités pratiques
• Dès l'entrée du salarié dans l'entreprise
• Dès la sortie du salarié de l'entreprise
• Modifications des données figurant sur la Carte BTP
• Perte, vol ou destruction de la Carte BTP
• Glossaire

Taxe d'apprentissage

• Présentation générale
• Où et quand verser sa taxe ?
• Liens vers le module de calcul de la taxe d’apprentissage (Webtaxe)

Nous contacter

• Mentions légales
• Liens

58 allée du Québec - CS 30905 - 76237 BOIS-GUILLAUME CEDEX
Association loi 1901 agréée pour les départements de l'Oise, Seine-Maritime et Somme